Autocars Maisonneuve » AUTOCARS MAISONNEUVE » Mentions légales
Mentions légales
Ce site est édité et hébergé par la société Autocars Maisonneuve dont le siège social est : 521 Avenue de l’Europe 69220 ST JEAN D’ARDIERES.
Il est représenté par son président M. MAISONNEUVE Jean Baptiste
SAS au capital de 1 008 000 euros dont l’activité est enregistrée sous le RCS : Villefranche sur Saône-Tarare B 315 384 867.
Conception et réalisation : Rougevert communication, 211 avenue Théodore Braun 69400 Villefranche-sur-Saône
Hébergement : WPSERVEUR
Le contenu informatif et visuel du site est la propriété de la société Autocars Maisonneuve. Vous n’êtes donc pas autorisé à en utiliser le contenu, sous quelque forme que ce soit, sans un accord écrit et préalable de son propriétaire.
Les personnes concernées par les traitements de formulaires intégrés dans le site maisonneuve.net bénéficient de droits, garanties et protections accordées par la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.
MÉDIATION ET REGLEMENT DES LITIGES :
Après avoir saisi le Service Client et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de trois mois, le client peut saisir le médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site :
www.mtv.travel
Pour toute question, écrivez-nous à cette adresse :
contact@maisonneuve.net
UTILISATION DE COOKIES :
Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur. Il permet d’analyser le comportement des usagers lors de leur visite du site internet de Rougevert Communication.
Les cookies de ce site sont utilisés par le système de statistiques Google Analytics et par le système de gestion de contenu du site.
Aucune information nominative n’est enregistrée.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
Le présent site est une œuvre de Autocars MAISONNEUVE au sens des articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toute œuvre intégrée dans le site sont la propriété de Autocars MAISONNEUVE ou de tiers ayant autorisé Autocars MAISONNEUVE à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique du site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site sont interdites.
LIENS VERS DES SITES TIERS DEPUIS LE SITE :
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité des Autocars MAISONNEUVE quant aux liens qu’ils contiennent ou aux mises à jour qui leur sont apportées.